
Mentions Légales
HEBERGEUR & EDITEUR :
Le site internet www.loeildudiaph.com est hébergé par l’entreprise 1&1 et édité par l’entreprise Wix
PERSONNE PHYSIQUE OU MORALE :
Le site www.loeildudiaph.com appartient à L’Oeil du Diaph. C’est une SASU, dont le siège social est le 17 place du Général de Gaulle 93100 Montreuil avec Mme Bourigault Mylène, présidente et dont l’adresse mail est odiaph@wanadoo.fr
CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU SITE ET DES SERVICES PROPOSÉS :
En utilisant notre site web www.loeildudiaph.com, vous acceptez pleinement et entièrement les conditions générales d’utilisation précisées dans nos mentions légales.
LES PRODUITS OU SERVICES PROPOSES PAR L’OEIL DU DIAPH :
En accord avec sa politique de communication, le site www.loeildudiaph.com a pour vocation d’informer les utilisateurs sur les services proposés par L’Oeil du Diaph qui s’efforce alors de fournir des informations sur son activité. Cependant, des inexactitudes ou des omissions peuvent exister : la société ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable pour toute erreur présente sur le site www.loeildudiaph.com.
LIMITATIONS CONTRACTUELLES :
Les informations retranscrites sur notre site web www.loeildudiaph.com font l’objet de démarches qualitatives, en vue de nous assurer de leur fiabilité. Cependant, nous ne pourrons encourir de responsabilités en cas d’inexactitudes techniques lors de nos explications.
Si vous constatez une erreur concernant des informations que nous aurons pu omettre, n’hésitez pas à nous le signaler par mail à odiaph@wanadooo.fr
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CONTENU DU SITE INTERNET :
Le contenu rédactionnel du site web www.loeildudiaph.com appartient exclusivement à L’Oeil du Diaph. Toute violation des droits d’auteur (reproduction partielle ou totale du contenu et quel qu’en soit l’utilisation) est sanctionnée par l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, avec une peine encourue de 2 ans d’emprisonnement et de 150 000€ d’amende.
Tous les éléments (informations, données, photographies, etc.) présents sur ce site , sont la propriété exclusive de L’Oeil du Diaph et sont protégés par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle et non sont pas libres de droit.
En application du Code français de la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d’auteurs, l’utilisateur s’interdit de reproduire, sous quelque forme que ce soit, les œuvres protégées par le droit d’auteur qui figurent sur le présent site sans autorisation écrite particulière et préalable de L’Oeil du Diaph.
COOKIES :
Pour des besoins de statistiques et d'affichage, le présent site utilise des cookies. Il s'agit de petits fichiers textes stockés sur votre disque dur afin d'enregistrer des données techniques sur votre navigation. Certaines parties de ce site ne peuvent être fonctionnelle sans l’acceptation de cookies.
CONFIDENTIALITÉ :
Toute information recueillie sur le site web www.loeildudiaph.com se font dans le cadre des besoins liés à l’utilisation de notre plateforme, tel que le formulaire de contact.
L’Oeil du Diaph s’engage à ne céder en aucun cas les informations concernant les utilisateurs du site Internet, de quelque façon qu’il soit (vente, échange, prêt, location, don). Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, l’utilisateur bénéficie d’un droit d’accès et de rectification aux informations le concernant, droit qu’il peut exercer à tout moment en adressant un mail à l’adresse odiaph@wanadoo.fr, ou en effectuant sa demande par courrier, à l’adresse suivante : L’OEIL DU DIAPH 17 place du Général de Gaulle 93100 Montreuil
DROIT APPLICABLE ET LOIS CONCERNÉES :
Soumis au droit français, le site web www.loeildudiaph.com est encadré par la loi n° 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle et la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004.
CONTACT :
odiaph@wanadoo.fr
Tel : +33 (0)9 54 86 90 34